Thématique
Finance
Cette thématique regroupe les éléments relatifs à la solidité financière, aux contrôles internes et à la gouvernance. Les états financiers et rapports d'audit sont disponibles sur demande dans le cadre d'une due diligence.
Sécurité et Conformité, Nos Engagements
Aprovall s'engage à protéger vos données avec les plus hauts standards de sécurité et de confidentialité. Découvrez nos certifications, pratiques de sécurité et notre approche transparente de la conformité.
Documents
Téléchargez nos preuves de conformité
Les documents publics sont accessibles immédiatement. Les documents confidentiels requièrent un NDA court.
Public
Rapport d'audit
Aprovall Rapport ESG 2025
Le rapport de durabilité 2025 d'Aprovall traduit le passage à une gouvernance formalisée : quatre nouvelles politiques, signature de la charte RFAR, progression EcoVadis vers l'argent, et notre bilan carbone 2025 ISO 14064-1.
Mis à jour août 2026
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Autre
Bilan Carbone 2025
Bilan carbone 2025 d'Aprovall avec la mesure des scope 1, scope2 et scope 3
Mis à jour mai 2026
TéléchargerPublic
Politique
Politique de divulgation responsable
Signalez de manière responsable les vulnérabilités de sécurité
Mis à jour mai 2026
ConsulterPublic
Juridique
Conditions Générales d'Utilisation
Les règles d'accès et d'usage de la plateforme
Mis à jour mai 2026
ConsulterPublic
Juridique
Politique de gestion des Cookie
La présente politique de cookies explique ce que sont les cookies, quels cookies sont utilisés sur ce site, à quelles fins, pendant combien de temps, par qui les données peuvent être traitées et comment vous pouvez gérer votre consentement.
Mis à jour mai 2026
ConsulterPublic
Juridique
Mentions Légales
Conditions générales d accès et d utilisation du site
Mis à jour mai 2026
ConsulterNDA
Politique
Code de conduite fournisseurs
Principes et engagements attendus de nos fournisseurs en matière d'éthique, de droits humains, de cybersécurité et d'environnement.
Mis à jour mai 2026
DemanderNDA
Politique
Politique sociale et droits humains
Engagements d'Aprovall en matière de non-discrimination, lutte contre le harcèlement, liberté syndicale, vie privée, rémunération et nouvelles technologies.
Mis à jour mai 2026
DemanderNDA
Politique
Politique d'Achats Responsables
Engagements d'Aprovall et de ses fournisseurs en matière d'achats responsables : environnement, droits humains, éthique et protection des données.
Mis à jour mai 2026
DemanderNDA
Juridique
Politique de confidentialité
Comment nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles
Mis à jour mai 2026
DemanderJuridique & informations légales
Informations juridiques
Identification de l’entité, hébergement des données et documents contractuels publiés.
SAS
Forme juridique
545 444,50 €
Capital social
2008
Année de création
France
Hébergement des données
Identité de l’entreprise
- Dénomination sociale
- APROVALL
- SIREN
- 503829368
- RCS
- 503 829 368 R.C.S. Evry
- N° DUNS
- 26-000-4250
- N° TVA intracommunautaire
- FR69503829368
- Code APE / NAF
- 5829C
- Siège social
- 27 Avenue Carnot, 91300 Massy, France
Thématique
Cybersécurité
Cette thématique présente notre politique de sécurité de l'information et le processus de divulgation responsable des vulnérabilités. Elle est complétée par les contrôles techniques et organisationnels en place et la liste de nos sous-processeurs.
Domaines couverts par notre politique de sécurité
Périmètre de notre PSSI, alignée sur la norme ISO/IEC 27001.
Gouvernance & organisationSensibilisation à la sécuritéGestion des accèsSécurité des réseauxDéveloppement sécuriséGestion des vulnérabilitésGestion des risquesContinuité d’activitéRéponse à incidentSécurité des fournisseursProtection des données personnellesManagement de l’IA
Certifications
Référentiels
DORAISO/IEC 27001
Notre approche
Sécurité
Chiffrement AES-256 au repos, TLS 1.3 en transit, MFA obligatoire, monitoring 24/7, tests d'intrusion annuels.
Confidentialité
Conformité RGPD, hébergement UE (France), minimisation des données.
Disponibilité
SLA 99% trimestriel. Plan de continuité testé annuellement. RPO 24h, RTO 72h.
Conformité
ISO 27001 · ISO 27701
Contrôles de sécurité
Défense en profondeur, sur toute la stack
Un résumé des contrôles continuellement surveillés dans notre programme de conformité.
Access Control
- Identifiant utilisateur unique
- MFA obligatoire
Cryptography
- Chiffrement au repos (AES-256)
- Chiffrement en transit (TLS 1.3)
Human Resources
- Sensibilisation sécurité
Incident Response
- Plan IR documenté
Vulnerability Mgmt
- Scans mensuels de vulnérabilités
Sous-processeurs
Sous-processeurs
Liste complète de nos sous-processeurs. Abonnez-vous pour être notifié·e de tout ajout ou changement.
| Nom | Finalité | Localisation | Certifications | DPA | Depuis |
|---|---|---|---|---|---|
OVHcloud FR | Hébergement principal — données applicatives, bases de données et fichiers | France | ISO 27001ISO 27701 | Signé | 2025-07 |
Scaleway FR | Sauvegardes chiffrées des bases de données et fichiers | France | ISO 27001 | Signé | 2025-07 |
YouSign FR | Signature électronique — noms des signataires, adresses email, documents signés | France | eIDAS | Signé | 2025-07 |
Mistral AI FR | Analyse documentaire IA — contenus des documents soumis à l'analyse | France | — | Signé | 2025-07 |
Amazon SES FR | Emails transactionnels — adresses email et métadonnées des messages | France (eu-west-3) | Signé | 2025-07 | |
Google Gemini BE | Analyse documentaire IA — contenus des documents soumis à l'analyse | Belgique (europe-west1) | Signé | 2025-12 |
Éthique & conformité
Éthique & conformité des affaires
Intégrité, prévention de la corruption et des conflits d’intérêts, et relations fournisseurs responsables.
0
Tolérance corruption & conflits d’intérêts
2025
Charte Relations Fournisseurs & Achats Responsables
2019
Signataire du Pacte Mondial de l’ONU
2022
Code de conduite & dispositif d’alerte
Engagements éthiques
- Tolérance zéro corruption, active comme passive
- Prévention des conflits d’intérêts
- Intégrité des relations d’affaires et fournisseurs
- Dispositif d’alerte confidentiel
- Code de conduite remis à l’ensemble des collaborateurs
Chartes & référentiels
- Charte Relations Fournisseurs & Achats Responsables — signée en avril 2025 · 10 engagements
- Pacte Mondial des Nations Unies — signataire depuis 2019 · 10 principes
Responsabilité environnementale
Empreinte carbone 2025
Notre bilan carbone, calculé selon la norme ISO 14064-1 sur l’ensemble de la chaîne de valeur.
303
tCO₂e
Émissions totales, tous scopes confondus
0
tCO₂e · 0%
Scope 1 — directes
2,86
tCO₂e · 1%
Scope 2 — énergie
299,81
tCO₂e · 99%
Scope 3 — chaîne de valeur
99 % de nos émissions proviennent du Scope 3 : notre impact est porté quasi-intégralement par la chaîne de valeur, et non par nos opérations directes.
Répartition par poste
- Achats & services228,68 tCO₂e · 76%
- Utilisation produit26,88 tCO₂e · 9%
- Déplacements23,49 tCO₂e · 8%
- Autres postes23,09 tCO₂e · 7%
Intensité carbone
kgCO₂e par k€ de chiffre d’affaires
10,4
2023
référence
22,7
2024
20,1
2025
Objectif SBTi fondé sur l’intensité carbone, pour décorréler notre croissance de notre impact.
Standard: ISO 14064-1Base de données: Base Carbone® ADEMEApproche: 37,5% physique / 62,5% monétaireConsulter le bilan
Droits humains & social
Droits humains & responsabilité sociale
Nos engagements s’appuient sur les grands référentiels internationaux, appliqués en interne comme sur l’ensemble de notre chaîne de valeur.
2014
Signataire de la Charte de la Diversité
2019
Signataire du Pacte Mondial de l’ONU
8
Conventions fondamentales de l’OIT respectées
6
Domaines d’engagement interne
Engagements internes
- Non-discriminationCode de conduite depuis 2022
- Lutte contre le harcèlement et la violenceMécanisme d’alerte depuis 2022
- Liberté syndicale & négociation collectiveDialogue social via le CSE
- Vie privée & données personnellesDroit à la déconnexion garanti
- Rémunération décente & formationAccès à la formation pour tous
- Nouvelles technologies & IAUsage encadré de l’IA
Référentiels internationaux
- Charte internationale des droits de l’Homme
- Principes directeurs de l’OCDE
- Principes directeurs de l’ONU (entreprises & droits humains)
- 8 conventions fondamentales de l’OIT
- Charte de la Diversité — signataire depuis 2014
- Pacte Mondial des Nations Unies — signataire depuis 2019
Dans notre chaîne de valeur — Nous appliquons les mêmes standards éthiques à toutes nos parties prenantes et attendons de nos fournisseurs qu’ils partagent ces engagements.
Politique pilotée par la Direction Générale, la DRH et le référent RSE.Consulter la politique
Statut des services
Disponibilité sur les 90 derniers jours, alimentée par notre monitoring externe.
Maintenance en cours
99.92%Scheduled maintenance will take place on Friday, August 14, 2026, from 4:00 PM to 10:00 PM CEST. (Update: ON HOLD)
Update : The scheduled maintenance this Friday has be cancelled. It will be scheduled for another time. Scheduled maintenance will take place on Friday, August 14, 2026, from 4:00 PM to 10:00 PM CEST. During this maintenance window, all applications, APIs, and reporting services will be unavailable. We apologize for any inconvenience and thank you for your understanding.
- 100%Authentification systemhttps://auth.e-attestations.com/auth/realms/ea-users
- 99.9%API / 360 Apphttps://edge-internal.e-attestations.com/actuator/health
- 99.86%Portalhttps://portal.aprovall.com/api/actuator/health
il y a 90 joursaujourd’hui
Questions fréquentes
Tout ce qu'il faut savoir avant de demander un accès.